Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRIBE-TUTEUR
CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE (SA)

Numéro de dépôt :
1635984
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2010
SCRIBE-TUTEUR de CA2I COMPAGNIE D\'AUDIT ET D\'INGENIERIE INFORMATIQUE

Présentation de la marque SCRIBE-TUTEUR

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCRIBE-TUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE domicilié(e) 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE (dossier no 2188283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 532 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2188283) - France.

La marque SCRIBE-TUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCRIBE-TUTEUR est expirée depuis le 20 décembre 2010.

CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EasyRapport , GFA SOFT , VIGIE , SAFETYGAZ , CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE , ORHUS


CA2I COMPAGNIE D'AUDIT ET D'INGENIERIE INFORMATIQUE (SA) - 32, rue Edmond Rostand, 13006 MARSEILLE (dossier no 2188283) - France - SIREN 338532096


CABINET ROMAN - (dossier no 2188283) - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2188283 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 26 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308139 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 21 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241923 - Publication au BOPI 1997-08-21

Logiciel d'Enseignement et Formation Assistés par ordinateur - ou didacticiel - d'apprentissage de toutes les méthodes d'Exploitation Stastistique des Données, fonctionnant sur ordinateur, constitué de programmes informatiques, de textes et de graphiques stockés sur disquettes magnétiques, accompagné d'un manuel d'utilisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.